Déposée le 2 mai 1991 par ALCATEL N.V. (société néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NETWORK 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALCATEL N.V. (société néerlandaise), domicilié(e) World Trade Center, Strawinskylaan 341 1077 XX AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.
La marque NETWORK 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETWORK 2000 est expirée depuis le 2 mai 2001.
ALCATEL N.V. (société néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : METACONTA , STANDARD , ECR 900
ALCATEL N.V. (société néerlandaise) - World Trade Center, Strawinskylaan 341 1077 XX AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, y compris la T.S.F., et notamment les appareils et instruments électro-techniques et électroniques pour le trafic téléphonique et télégraphique, la transmission par fils ou sans fils pour l'enregistrement, la retransmission, la transmission en code et/ou l'emmagasinement de signaux, de messages, d'informations, de sons et/ou d'images, les installations composées des appareils et instruments susdits;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Imprimés, journaux et périodiques, livres, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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